Terms of sale

Dernière mise à jour : 2026-03-16

Ces Conditions de Vente régissent tous les achats effectués via le site web de CroshNot. En passant commande chez nous, vous acceptez de vous conformer à ces conditions et d'être lié par elles. Veuillez les lire attentivement avant d'effectuer un achat.

1. Acceptation des Commandes

Toutes les commandes passées via notre site web sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter :

  • Indisponibilité du produit
  • Erreurs dans les prix ou les informations sur le produit
  • Activité frauduleuse suspectée
  • Incapacité à vérifier les informations de paiement
  • Restrictions d'expédition vers votre emplacement

Si nous annulons votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous rembourserons intégralement tout paiement que vous avez effectué.

2. Prix et Paiement

Tous les prix sont affichés dans la devise de France et incluent les taxes applicables conformément à la loi. Les frais d'expédition sont calculés et affichés lors du processus de paiement.

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

  • Cartes de crédit et de débit (Visa, Mastercard)
  • PayPal
  • Shopify Payments
  • Apple Pay
  • Google Pay

Le paiement est traité au moment de la passation de la commande. Pour des informations détaillées sur nos modes de paiement, veuillez consulter notre page Méthodes de Paiement.

3. Confirmation de Commande

Après avoir passé une commande, vous recevrez un e-mail de confirmation de commande. Cet e-mail confirme que nous avons reçu votre commande mais ne constitue pas une acceptation de votre commande. Une commande n'est acceptée et un contrat de vente n'est formé que lorsque nous vous envoyons un e-mail de confirmation d'expédition indiquant que votre commande a été expédiée.

4. Expédition et Livraison

Nous proposons les options d'expédition suivantes :

  • Expédition Standard : Instantanée - FREE
  • Expédition Express : Not Available - Not Available

Toutes les commandes sont traitées dans un délai de Instantanée après confirmation du paiement. Pour des informations complètes sur nos politiques d'expédition, les délais de livraison et les restrictions d'expédition, veuillez consulter notre Politique d'Expédition.

5. Disponibilité des Produits

Tous les produits affichés sur notre site web sont soumis à disponibilité. Nous nous efforçons de maintenir des informations d'inventaire précises, mais il peut arriver que des articles soient en rupture de stock ou discontinués sans préavis.

Dans le cas où un article commandé ne serait pas disponible, nous vous en informerons dès que possible. Vous aurez le choix de :

  • Attendre que l'article soit réapprovisionné
  • Choisir un produit alternatif
  • Annuler votre commande et recevoir un remboursement complet

6. Retours et Remboursements

Vous disposez de 30 days à compter de la date de livraison pour retourner les articles éligibles. Tous les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, inutilisés et dans leur emballage d'origine avec toutes les étiquettes attachées.

Pour des informations détaillées sur notre processus de retour, les critères d'éligibilité et les délais de traitement des remboursements, veuillez consulter notre Politique de Remboursement.

7. Garantie Produit

Tous nos produits sont assortis d'une garantie de 2 years contre les défauts de fabrication dans des conditions normales d'utilisation. Cette garantie s'ajoute à vos droits légaux en tant que consommateur. Pour des informations complètes sur la garantie, veuillez visiter notre page Garantie.

8. Informations sur les Produits

Nous nous efforçons de nous assurer que toutes les descriptions de produits, images, spécifications et prix sur notre site web sont exacts. Cependant, nous ne pouvons garantir que toutes les informations sont exemptes d'erreurs. Des variations mineures de couleur, de taille ou d'apparence peuvent survenir en raison de différences de fabrication, de paramètres d'affichage ou de photographie.

Si un produit que vous recevez ne correspond pas à sa description de manière significative, vous avez le droit de le retourner comme décrit dans notre Politique de Remboursement.

9. Promotions et Codes de Réduction

Toute promotion, code de réduction ou offre spéciale est soumis à des conditions spécifiques qui seront communiquées au moment de l'offre. Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer toute promotion à tout moment sans préavis.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de Prix.

10. Propriété des Biens

Tous les produits restent la propriété de CroshNot jusqu'à ce que le paiement intégral ait été reçu et que les articles vous aient été livrés.

11. Risque de Perte

Le risque de perte et le titre de propriété des articles achetés sur notre site web vous sont transférés lors de la livraison des articles au transporteur.

12. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, CroshNot ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ou de toute perte de profits ou de revenus, qu'ils soient encourus directement ou indirectement, ou de toute perte de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre achat ou de votre utilisation de produits vendus via notre site web.

Notre responsabilité totale pour toute réclamation découlant de ou liée à ces Conditions de Vente ne dépassera pas le montant payé par vous pour le(s) produit(s) donnant lieu à une telle réclamation.

13. Loi Applicable

Ces Conditions de Vente sont régies par et interprétées conformément aux lois de France. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France.

14. Modifications des Conditions de Vente

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions de Vente à tout moment sans préavis. Les modifications s'appliqueront à toutes les nouvelles commandes passées après la publication des Conditions de Vente révisées.

15. Informations de Contact

Si vous avez des questions concernant nos Conditions de Vente, veuillez contacter notre service client :

  • E-mail : fatysboutiques@outlook.com
  • Téléphone : +33 6 74 27 77 02
  • Adresse : 2 Rue du Professeur Calmette, Nogent-sur-Oise, 60180, France